Marque enregistrée - Marque en non vigueur
(Marque figurative)
Numéro de dépôt :
1244278
Date de dépôt :
02/09/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/09/1993
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 2 septembre 1983 par la Société Anonyme (SA) FINANCIERE BAYARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1244278.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 2 septembre 1993.
FINANCIERE BAYARD a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-04